Marque enregistrée - Marque en non vigueur

une source Nouvelle d'équilibre
SOVIMO (S.A.)

Numéro de dépôt :
98763976
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque une source Nouvelle d'équilibre

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOVIMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « une source Nouvelle d'équilibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIMO domicilié(e) ZA Légères, La Cauture du Hêtre, 62580 VIMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 800 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVIMO - France.

La marque une source Nouvelle d'équilibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque une source Nouvelle d'équilibre est expirée depuis le 8 décembre 2008.

SOVIMO a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DU XXIè SIÈCLE , SOVIBIO , OVIFORM une source Nouvelle d'Equilibre , GAEL D'AMBOISE , L'oeuf pratique ?... , M MARTINE D'AMBOISE , OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre , BURGER PUNCH ! , SOUFFLAN , LA MARCHE DU VIN


SOVIMO (S.A.) - ZA Légères, La Cauture du Hêtre, 62580 VIMY - France - SIREN 391800257


SOVIMO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

. petit journal imprimé . produits cuisinés à base de blanc d'oeuf.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.